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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD
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VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI...
BSD, SARL

Numéro de dépôt :
4061848
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI... de BSD

Présentation de la marque VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI...

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 894 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSD, M. BRUNO KOENIG domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI... est expirée depuis le 20 janvier 2024.

BSD a également déposé les autres marques suivantes : MERLET LES COLLINES FLEURIES , Aqua Vita , apident , bold sewing , Vita Eco-Water , Vita Design


BSD, SARL - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 483894770


BSD, M. BRUNO KOENIG - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 4 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634739 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; BALLON THERMODYNAMIQUE POUR EAU CHAUDE SANITAIRE ; POMPE A CHALEUR AIR/AIR ; POMPE A CHALEUR AIR/EAU.